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ico-home-black.svg Dossiers Réglementations en Bâtiment et Aménagement
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Entrepreneuriat, Environnement, Technique

Réglementations en Bâtiment et Aménagement

Pour centraliser les informations liées à la législation française et/ou européenne, aux évolutions réglementaires et normatives spécifiques aux métiers de la filière.

Charlotte Mazalérat par Charlotte Mazalérat 28 août 2025
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Environnement, Technique

Rebuts du bâti : réglementation et normes

Des rebuts de chantiers de tous bâtis (anciens, modernes, récents) peuvent être revalorisés. Outre les étapes de collecte et de traitement, le recyclage et le réemploi doivent respecter les normes en...
Charlotte Mazalérat • 28 août 2025
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Environnement, Technique, Innovation

La récupération des eaux de pluie : usages et réglementation

Face aux épisodes de sécheresse à répétition, la question de réutiliser les eaux de pluie prend une place centrale dans le débat public. Voici un tour d’horizon de ce qui est faisable ou non, et de qu...
Émilie Fernand • 27 février 2024
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Environnement

Nouvelle réglementation toitures : végétalisation et ENR

Afin de préciser la réglementation qui imposera l’installation de panneaux solaires ou de végétaux sur certains toits, le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires soumet...
• 26 mai 2023
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Entrepreneuriat, Technique

La réglementation en maçonnerie

Voici des actualités concernant la réglementation pratiquée pour le métier de maçon. Ces informations ont été collectées sur la période de 2018 à 2022.
Clément Lelièvre • 09 février 2023
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Entrepreneuriat, Environnement, Technique

Réemploi des matériaux. Enjeux et réglementation

Quoi de neuf pour le réemploi des matériaux ?
• 30 janvier 2023
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Entrepreneuriat, Environnement

Tips sur le label RGE

Des conseils pratiques sont mis à disposition des professionnels souhaitant obtenir le label RGE (Reconnu garant de l'environnement). Cette mention concerne les entreprises spécialisées dans les trava...
Fabien Le Quellec • 14 décembre 2022
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Environnement

Loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire)

Loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire) : quels impacts pour les acteurs du bâtiment ?
Elodie Chebassier-Davin • 09 décembre 2022
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Entrepreneuriat, Technique

Assurer son entreprise : est-ce obligatoire ?

Certaines activités nécessitent une assurance professionnelle telles que les entreprises ayant une activité dans le bâtiment (assurance des travaux, assurance décennale par exemple). Et même lorsqu’il...
Camille Martin • 11 octobre 2022
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Environnement, Technique

RE2020 et vérification des systèmes de ventilation

La réglementation environnementale dite RE2020 a été mise à jour fin mars 2022. Dans ce contexte, le fonctionnement de la ventilation dans les bâtiments est capital. A l'issue de leur installation dan...
Camille Martin • 05 octobre 2022
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Entrepreneuriat, Environnement, Technique, Transmission

RE (Réglementation Environnementale) 2020 - MOOC Bâtiment Durable

La nouvelle Réglementation Environnementale RE2020 va entrer en vigueur en janvier 2022 pour les bâtiments neufs (d'abord uniquement pour les logements, puis pour les bâtiments tertiaires à partir de...
Elodie Chebassier-Davin • 22 septembre 2021
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Entrepreneuriat, Environnement, Technique, Création

Construction et réglementation environnementale

Dans le cadre de la réglementation environnementale dite "RE2020", la filière bois propose un guide clair, accessible listant à la fois les implications et les objectifs fixés pour les prochaines anné...
Charlotte Mazalérat • 14 septembre 2021
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Entrepreneuriat, Technique, Transmission

Du bon usage des drones

Le drone désigne autant un aéronef qu'un outil dédié aux prises de vues le plus souvent aériennes. Même si le grand public est séduit, de plus en plus de professionnels l'utilisent. Ainsi selon la nat...
Charlotte Mazalérat • 19 octobre 2020
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Entrepreneuriat, Technique, Création

La fabrication des jouets en bois et leurs réglementations.

Bien que l’histoire des jouets ne soit pas le sujet de l’article, notez bien que sa fabrication est un savoir-faire ancien. L’origine du jouet remonte aux premiers hommes. 
ardouin kevin • 01 août 2020
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Environnement Technique

Risque incendie : l'État propose une révision de la réglementation applicable aux ICPE déchets

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Deux arrêtés reviennent sur les dispositions de lutte contre les incendies applicables aux installations de gestion des déchets. Les textes sont censés mettre en cohérence les règles et simplifier leur application.
15 novembre 2024
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Technique Innovation

Réglementation : les enjeux des structures provisoires et démontables

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Entretien avec Didier Faivre, référent technique national structures démontables Qualiconsult.
18 juin 2024
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Environnement Technique Innovation

Formation Comprendre et maîtriser la réglementation en Acoustique environnementale pour améliorer le cadre de vie des citoyens

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[Offre de service formation] Publié le Jeudi 18 avril 2024 Acoustique Le bruit qui nous entoure est source de vie, mais aussi de nuisances de plus en plus importantes. L’excès de bruit a des effets néfast...
19 avril 2024
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Environnement Technique

Méthane, eaux usées, gaz vert : le Parlement européen valide de nouvelles réglementations

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Réunis en séance plénière, mercredi 10 et jeudi 11 avril, les eurodéputés ont validé plusieurs textes de portée environnementale qui avaient tous fait l'objet d'une négociation avec les États membres au cours de ces derniers mois. Le Parlement eur...
12 avril 2024
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Entrepreneuriat Technique

Focus juridique - Recours à l’intérim : quelle réglementation en santé et sécurité au travail ?

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Le salarié intérimaire est employé par une entreprise de travail temporaire pour réaliser une mission au sein d’une entreprise utilisatrice. Cette relation tripartite fait l’objet d’une règlementation spécifique dans le Code du travail, lequel contient notamment des dispositions...
01 mars 2024
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Environnement Technique

Réglementation RED II : Obligations des fournisseurs de bois déchiqueté et granulés

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Les entreprises (producteurs de bois énergie et négociants) fournissant des chaufferies ≥20 MW ou des... Lire la suite L’article Réglementation RED II : Obligations des fournisseurs de bois déchiqueté et granulés est apparu en premier sur Fibois AuRa.
13 novembre 2023
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Technique

Maquette numérique de bâtiment et réglementation

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La faisabilité de la numérisation des règles (accessibilité, sécurité incendie) a été démontrée au travers de plusieurs initiatives. Ainsi, il est possible de vérifier la conformité d’une maquette numérique de bâtiment par rapport à un référentiel réglementaire ou d’obtenir des l...
06 novembre 2023
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Technique

Alors que la réglementation incendie est en pleineévolution, la question de l’ignifugation des bois estplus que jamais au cœur de l’actualité.

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Ignifugationune évolution réglementaire attendue Le traitement de l’inflammabilité du bois est un enjeu pour l’accroissement de sa part dans la construction immobilière. « Si le bois devenait difficilement inflammable, cela accélèrerait sa part dans la construction,...
22 juillet 2023